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Éditeur du site

Dénomination
à compléter : dénomination exacte — désignée dans le présent site sous le nom « Confédération de la Pâtisserie, délégation Gironde ».
Forme juridique
Association déclarée, régie par la loi du 1er juillet 1901.
Numéro d’identification
à compléter : numéro RNA ou SIREN
Siège social
à compléter : adresse du siège
Téléphone
à compléter : numéro de téléphone
Courriel
contact@patisseriefrancaise-gironde.fr

Taxe sur la valeur ajoutée, cotisations des membres : à compléter : mention TVA des cotisations.

Abonnements des partenaires annonceurs : à compléter : régime de TVA de l’activité annonceurs.

Directeur de la publication

à compléter : prénom, nom et qualité, en sa qualité de représentant légal de l’association, au sens de l’article 93-2 de la loi n° 82-652 du 29 juillet 1982.

Hébergement

Le site est hébergé par LWS — Ligne Web Services (LWS), SAS, SIREN 851 993 683 — 2 rue Jules Ferry, 88190 Golbey, France. Téléphone : 01 77 62 30 03.

Localisation des serveurs : France.

Conception et développement

Scalaris SARL
15 avenue du Grand Crohot, 33950 Lège-Cap-Ferret, France.

Propriété intellectuelle

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Carte de l’annuaire : fonds de carte « Plan IGN » et photographies aériennes, avec routes et noms de lieux, © IGN (Institut national de l’information géographique et forestière), diffusé par la Géoplateforme ; positions des adresses issues de la Base Adresse Nationale ; affichage par les bibliothèques Leaflet (licence BSD à deux clauses) et Leaflet.markercluster (licence MIT).

Signalement d’un contenu

Tout contenu susceptible d’être illicite peut être signalé à l’adresse de contact ci-dessus. Il sera examiné sans délai.

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